Tous les aéronefs dont la masse est supérieure ou égale à 800g doivent être enregistrés par leur propriétaire sur le portail AlphaTango
AlphaTango (https://alphatango.aviation-civile.gouv.fr) est le portail public des utilisateurs d’Aéronefs Télépilotés, géré par la DGAC. Il contient notamment le registre des aéronefs télépilotés et le registre des télépilotes de loisir. La détention d’un compte sur AlphaTango est nécessaire pour enregistrer un aéronef et obtenir l’attestation de suivi de formation après le test en ligne sur FoxAlphaTango.
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Processus d’enregistrement
Le propriétaire de l’aéronef doit créer un compte sur le portail AlphaTango et procéder à l’enregistrement de son aéronef selon la procédure décrite sur https://www.ecologiesolidaire.
L'enregistrement de l'aéronef sera obligatoire s'il émet un signalement électronique, quelle que soit sa masse.
L’aéronef reçoit alors un numéro d’enregistrement de la forme UAS-FR-[numéro].
La durée de validité de l’enregistrement est de cinq ans.
Lors de toute utilisation de l’aéronef, le télépilote doit être muni d’un extrait du registre des aéronefs télépilotés à jour (au format numérique ou papier), et doit le présenter aux autorités en cas de contrôle.
A la fin du processus d’enregistrement d’un aéronef, un e-mail de confirmation vous est adressé contenant en pièce-jointe l’extrait du registre des aéronefs télépilotés relatif à la machine concernée.
Ultérieurement, il est possible à tout moment de télécharger un extrait du registre depuis votre compte sur AlphaTango.
Le numéro d’enregistrement doit être apposé en permanence, de façon visible, sur l’aéronef. L’écriture (taille, police) utilisée doit permettre une lecture à une distance de 30 centimètres, à l’oeil nu.
Apposition du n° d’enregistrement : cas particuliers
- Lorsque l’aéronef est une réplique fidèle à échelle réduite d’un aéronef original, le numéro d’enregistrement peut ne pas être directement visible, sous réserve d’être accessible après un démontage simple ne nécessitant pas d’outillage.
- Pour les aéronefs de plus de 25kg, qui doivent être immatriculés et dont les marques d’immatriculation doivent être apposées sur l’aéronef (voir § 3.1), le n° d’enregistrement n’a pas à être également apposé.
L’aéronef ne doit pas être utilisé à une masse supérieure à la plage de masse déclarée lors de l’enregistrement.
Plage de masse
La plage de masse déclarée lors de l’enregistrement doit correspondre à la masse la plus élevée à laquelle l'aéronef est susceptible de voler (y compris ses équipements, ses batteries ou son carburant).
Il est possible de faire voler l'aéronef à une masse plus faible que la plage sélectionnée, mais il est interdit de le faire voler à une masse plus élevée.
Exemple: dans le cas d'un aéronef dont la masse peut varier, en fonction de ses équipements, entre 1,8 et 2,2 kg, choisir la plage de masse 2 kg < M ≤ 4 kg (correspondant à sa masse maximale de 2.2 kg).
Les données enregistrées doivent être mises à jour si une erreur est détectée ou en cas de modification. Si les données figurant sur l’extrait du registre sont impactées, un extrait du registre mis à jour doit être édité avant de reprendre les vols.